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Le maire fait appel de la décision d'annulation de l'élection municipale

Après l'annulation de l'élection municipale d'Aulnay-sous-Bois suite à plusieurs recours déposés par les candidats UMP et MoDem, le maire Gérard Ségura a annoncé qu'il faisait appel de cette décision et a déclaré «Pendant toute la période où le Conseil d'Etat...

L'élection municipale d'Aulnay-sous-Bois est annulée

Le juge du tribunal administratif de Cergy a donc décidé d'annuler l'élection municipale d'Aulnay-sous-Bois. Nous ne savons pas ce qui a finalement été retenu mais vous pouvez consulter les raisons qui ont été avancées par le commissaire du gouvernement lors...

Le Parisien: L’élection du maire d’Aulnay menacée d’annulation

Voici un extrait du Parisien du 25/09/08: Les commentaires concernant cette note sont fermés afin de laisser la justice statuer avec la meilleure séréinité possible.

Le Parisien: L?????lection du maire d???Aulnay menac??e d???annulation

Voici un extrait du Parisien du 25/09/08: Les commentaires concernant cette note sont ferm??s afin de laisser la justice statuer avec la meilleure s??r??init?? possible.

Le tribunal pourrait confirmer l'élection de Jacques Chaussat

Le conseiller général du canton sud d'Aulnay Jacques Chaussat (UMP-PRV, soutien du Nouveau centre), semble être sur la voie d'avoir son élection confirmée. Aujourd'hui, au tribunal administratif de Cergy, se tenait l'audience publique concernant le recours porté par Alain Boulanger...

Le tribunal pourrait annuler l'élection de Gérard Ségura

L'ancien maire UMP Gérard Gaudron et le candidat Modem Rezzak Bezzaouia ont obtenu un soutien de poids à leurs recours en annulation, déposés devant le tribunal administratif de Cergy. Le commissaire du gouvernement chargé du dossier, dont l'avis est souvent...

Le tribunal pourrait confirmer l'??lection de Jacques Chaussat

Le conseiller g??n??ral du canton sud d'Aulnay Jacques Chaussat (UMP-PRV, soutien du Nouveau centre), semble ??tre sur la voie d'avoir son ??lection confirm??e. Aujourd'hui, au tribunal administratif de Cergy, se tenait l'audience publique concernant le recours port?? par Alain Boulanger...

Le tribunal pourrait annuler l'??lection de G??rard S??gura

L'ancien maire UMP G??rard Gaudron et le candidat Modem Rezzak Bezzaouia ont obtenu un soutien de poids ?? leurs recours en annulation, d??pos??s devant le tribunal administratif de Cergy. Le commissaire du gouvernement charg?? du dossier, dont l'avis est souvent...

La justice examine les recours électoraux mardi et mercredi

Le tribunal administratif de Cergy examinera, mardi 23 septembre à 14h et mercredi 24 septembre à 9h30, les recours electoraux déposés à l'occasion de l'élection municipale d'Aulnay-sous-Bois. Au moins un recours est prévu à l'ordre mardi, et quatre mercredi. Les...

Acharnement contre 93sang30.com: Première victoire pour le blogueur

François Duarté, l'auteur du blog satirique noiséen 93sang30.com, vient de remporter une petite victoire. La municipalité PS-PC-Verts de Noisy-le-Sec a été déboutée du premier procès contre le blog dans lequel elle réclamait pas moins de 82000 euros de dommages et...